Expédition & livraison
Avertissement : le modèle ci-dessous a été rédigé par un avocat(https://drschwenke.de) conformément aux exigences typiques d’une boutique en ligne. Toutefois, vous ne devez utiliser ce modèle qu’après l’avoir soigneusement examiné et adapté à votre modèle commercial spécifique. Le modèle ci-dessous contient donc des indications supplémentaires dont vous devez tenir compte et des passages en rouge que vous devez particulièrement vérifier et adapter le cas échéant. Veuillez supprimer les remarques après les avoir traitées. En cas de doute, demandez un conseil juridique. Droits d’auteur : vous pouvez utiliser le modèle au sein du domaine/site web tant que votre licence Marketpress s’applique également à ce domaine/site. Le transfert à des tiers, y compris à des clients (par exemple en tant que développeur), n’est pas autorisé.
Veuillez noter que les frais d’expédition ou au moins les méthodes de calcul (par exemple, par poids) doivent être indiqués pour tous les pays livrés.
Si vous ne livrez que dans certains pays, vous devez en informer vos clients. De plus, dans les paramètres de WooCommerce, vous devez sélectionner uniquement ces pays comme « Pays autorisés ». Vous ne devez pas utiliser de clauses telles que « Frais de livraison vers d’autres pays uniquement sur demande ».
Prix, frais de livraison et informations sur la livraison
Les prix indiqués sur les pages de produits incluent la TVA et les autres éléments de prix.
Nous ne livrons qu’en Allemagne et en Autriche.
En plus des prix indiqués, nous facturons un montant forfaitaire pour la livraison en Allemagne et en Autriche [6,90 Euro pro Bestellung]. Les frais de livraison sont clairement indiqués dans le système de panier et sur la page de commande.
En cas de paiement à la livraison, des frais supplémentaires de [2,- Euro], prélevés sur place par le livreur, s’appliquent. [Weitere Steuern oder Kosten fallen nicht an.]
Il n’y a pas de frais de livraison pour le contenu numérique (livres électroniques, logiciels, etc.).
[Note aux commerçants : le passage suivant est nécessaire si vous indiquez un montant forfaitaire pour les frais de port. Sinon, vous pouvez le supprimer].
Les frais d’expédition forfaitaires s’élèvent à [Wert Versandkostenpauschale angeben] euros. Les frais d’expédition forfaitaires incluent la TVA. Comme la TVA sur les frais d’expédition forfaitaires est calculée en fonction des marchandises achetées, elle peut être réduite si les marchandises sont achetées à des taux de TVA inférieurs (par exemple, l’achat de livres). Cela signifie que les frais de livraison forfaitaires ne peuvent être calculés de manière définitive que lors du processus de commande. Il ne peut cependant pas être augmenté, mais seulement diminué en votre faveur.
